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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 211 à 263
        Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
        Date : 1958/2006

      • 1466200601 AR 264 à 301
        Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
        Date : 1949/2006

        • 1466200601 AR 264 à 270
          Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM
          Date : 1949/1997

          • 1466200601 AR 264
            Titre : DOM-TOM, situation économique : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; organisation politique et administrative : correspondance, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; budget et finances : extraits de presse, textes officiels et réglementaires ; réserves obligatoires : notes, correspondance, extraits de JO, texte réglementaire ; établissement de la balance des paiements des TOM : note. 1954-1997
            Date : 1954-1997

          • 1466200601 AR 265
            Titre : DOM-TOM, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1989-1993
            Date : 1989-1993

          • 1466200601 AR 266
            Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987
            Date : 1976-1992

          • 1466200601 AR 267
            Titre : DOM-TOM, équipement et développement : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse, études, notes 1960-1975 TOM, organisation politique et situation économique : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, étude, correspondance. 1959-1992
            Date : 1959-1992

          • 1466200601 AR 268
            Titre : DOM, relations monétaires avec la France : notes ; 1952-1955 Pays d'Outre-Mer, transferts vers la métropole : notes, statistiques, correspondance ; 1949-1955 Comptes d'opérations au nom des instituts d'émission d'Outre-Mer de la Zone Franc, étude de leur éventuelle ouverture dans les écritures de la Banque de France et suivi du compte du Maroc : notes, comptes-rendus ; 1951-1957 DOM-TOM, émission : extraits de JO, correspondance, notes ; statuts et activité des Instituts d'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, rapports. 1949-1997
            Date : 1949-1997

          • 1466200601 AR 269
            Titre : Instituts d'émission des DOM-TOM, statuts et fonctionnement : extraits de JO, textes réglementaires, rapport, notes ; 1957-1976 Institut d'émission des TOM, création : notes, compte-rendu, statistiques, textes réglementaires ; 1961-1967 Institut d'émission d'Outre-Mer et des DOM, vérification des comptes et de la gestion : rapports demandés par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques ; 1970-1972 Institut d'émission des DOM, rapport à la Cour des comptes du conseiller maître M. SANNER sur les comptes et la gestion de l'Institut : notes, statistiques, correspondance. 1978-1979
            Date : 1957-1979

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